Conditions d’utilisation

PRÉSENTATION

Bienvenue chez Elena Alexander │ Geometric Art. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Elena Alexander │ Geometric Art. Nous exploitons ce site Web et cette boutique, y compris l’ensemble des renseignements, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services connexes, afin de vous offrir une expérience de collection soigneusement conçue (les « Services »). La boutique est propulsée par Shopify.

Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions »), ainsi que les politiques auxquelles elles renvoient, décrivent vos droits et vos responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

En visitant ou en utilisant nos Services, ou en interagissant avec ceux-ci, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions et par notre Politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser les Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En utilisant les Services, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre lieu de résidence et avoir la capacité juridique d’accepter les présentes Conditions. Nous pouvons vous demander de fournir certains renseignements, notamment votre adresse courriel ainsi que vos coordonnées de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que tous les renseignements fournis sont exacts et complets et que vous avez le droit de les communiquer.

Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute activité effectuée au moyen de votre compte. Vous ne pouvez ni transférer votre compte ni en concéder l’utilisation sous licence à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS : ŒUVRES ORIGINALES UNIQUEMENT

Nous vendons uniquement des œuvres originales et uniques. Chaque œuvre est généralement disponible en un seul exemplaire. Nous mettons tout en œuvre pour présenter les œuvres avec exactitude. Les couleurs et l’apparence peuvent varier selon les écrans et les réglages des appareils. Nous ne garantissons pas l’exactitude du rendu des couleurs ou des textures sur votre appareil.

Les descriptions, la disponibilité et les prix peuvent être modifiés sans préavis. Nous pouvons retirer une œuvre ou un service, ou en limiter la disponibilité, à tout moment.

SECTION 3 – COMMANDES ET ACCEPTATION

Votre commande constitue une offre d’achat. Nous pouvons accepter ou refuser toute commande à notre discrétion. Une commande n’est acceptée qu’une fois le paiement traité et une confirmation envoyée. Veuillez vérifier votre commande avant de la soumettre, car il pourrait nous être impossible de l’annuler après son acceptation. Si nous refusons ou modifions une commande, nous tenterons de vous en informer au moyen des coordonnées que vous avez fournies.

Les achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation. Les retours et les remboursements sont traités conformément à notre Politique de retour.

SECTION 4 – PRIX, TAXES ET FACTURATION

Les prix, les rabais et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui indiqué au moment du paiement et dans votre courriel de confirmation. Sauf indication contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, les frais d’expédition et de manutention, les droits de douane ni les frais d’importation.

Vous devez fournir des renseignements d’achat et de paiement à jour et exacts, et les mettre à jour rapidement au besoin. Vous déclarez et garantissez être autorisé à utiliser le mode de paiement choisi et que tous les montants facturés seront honorés et réglés.

SECTION 5 – EXPÉDITION, LIVRAISON ET RISQUE DE PERTE

Nous emballons les œuvres à l’aide de matériaux professionnels et les expédions avec suivi. Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif seulement. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les services douaniers ou des événements indépendants de notre volonté.

Les envois sont assurés. En cas de perte ou de dommage pendant le transport, contactez-nous immédiatement afin que nous puissions vous aider à présenter une réclamation et vous accompagner dans les prochaines étapes.

SECTION 6 – RÉSUMÉ DES RETOURS ET DES ÉCHANGES

Nous offrons un délai de retour de 14 jours à compter de la réception de votre œuvre. Pour être admissible à un retour, l’œuvre doit être dans le même état qu’à sa réception et être retournée dans son emballage d’origine ou dans un emballage professionnel équivalent, avec une preuve d’achat.

Les frais d’expédition du retour et d’assurance sont à la charge du client. Les articles retournés sans demande de retour préalable ne seront pas acceptés. Les œuvres sur commande et les cartes-cadeaux sont des ventes finales. Consultez notre Politique de retour complète pour obtenir les détails ainsi que les renseignements sur le droit de rétractation applicable dans l’Union européenne, le cas échéant.

SECTION 7 – ŒUVRES SUR COMMANDE ET CRÉATIONS PERSONNALISÉES

Nous acceptons un nombre limité de commandes personnalisées. Les modalités de chaque commande, notamment la portée du projet, le prix, les délais, les approbations et l’expédition, seront précisées dans une entente écrite distincte ou sur une facture. Les acomptes versés pour les œuvres sur commande ne sont pas remboursables une fois le travail commencé. Les œuvres sur commande sont des ventes finales et ne peuvent pas être retournées.

SECTION 8 – COMMANDES INTERNATIONALES, DROITS DE DOUANE ET IMPORTATION

Pour les commandes expédiées à l’extérieur du Canada, vous êtes l’importateur officiel et assumez l’ensemble des droits de douane, de la TVA ou de la TPS, des frais de courtage et de tous autres frais d’importation. Les règles et les seuils varient selon les pays. Le transporteur ou les autorités douanières peuvent exiger des renseignements supplémentaires pour autoriser la remise de votre envoi.

SECTION 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu des Services, notamment les textes, les images, les éléments graphiques, les logos, la conception et la mise en page, appartient à Elena Alexander │ Geometric Art ou à ses concédants de licence et est protégé par les lois applicables. Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Aucun droit, titre ou intérêt relatif aux Services ou à leur contenu ne vous est transféré.

Nos noms, logos, noms de produits, designs et slogans sont des marques de commerce d’Elena Alexander │ Geometric Art ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable.

SECTION 10 – OUTILS ET FONCTIONNALITÉS FACULTATIFS

Nous pouvons donner accès à des outils ou à des fonctionnalités de tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. Vous acceptez que ces outils soient fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie. Vous les utilisez à vos propres risques et sous réserve des conditions des tiers concernés. Toute nouvelle fonctionnalité fait partie des Services et est assujettie aux présentes Conditions.

SECTION 11 – LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites ou des contenus de tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur examen ou de leur évaluation et déclinons toute responsabilité pour les préjudices découlant de leur utilisation. Veuillez consulter les politiques des tiers avant d’effectuer une transaction avec eux.

SECTION 13 – CONFIDENTIALITÉ

Les renseignements personnels recueillis par l’intermédiaire des Services sont traités conformément à notre Politique de confidentialité. Notre boutique étant hébergée par Shopify, certains renseignements personnels sont traités par Shopify conformément à ses politiques, dans la mesure nécessaire au fonctionnement des Services. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

SECTION 14 – COMMENTAIRES ET AVIS

Si vous soumettez des idées, des suggestions, des avis ou d’autres contenus (les « Commentaires »), vous nous accordez une licence mondiale, pouvant faire l’objet de sous-licences et libre de redevances, nous permettant d’utiliser, de reproduire, de modifier, de publier et d’afficher ces Commentaires à toute fin. Vous déclarez être propriétaire des Commentaires ou détenir les droits nécessaires à leur égard, et vous garantissez qu’ils respectent les présentes Conditions.

SECTION 15 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Les renseignements figurant dans les Services peuvent contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes, notamment concernant les descriptions, les prix, les frais d’expédition, les délais de transport et la disponibilité. Nous pouvons corriger ou mettre à jour ces renseignements, ou annuler des commandes si des renseignements sont inexacts, à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission d’une commande.

SECTION 16 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins licites. Vous vous engagez à ne pas exercer d’activité qui enfreint les lois, porte atteinte aux droits d’autrui, cause un préjudice à autrui, perturbe le fonctionnement ou la sécurité des Services, ou vise à extraire des données ou du contenu sans autorisation. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de violation.

SECTION 17 – RÉSILIATION

Nous pouvons résilier ou suspendre l’accès aux Services à tout moment, à notre discrétion. Vous demeurez responsable des sommes dues jusqu’à la date de résiliation. Les dispositions destinées à survivre à la résiliation continueront de s’appliquer.

SECTION 18 – EXCLUSION DE GARANTIES

Sauf indication expresse de notre part par écrit, les Services et tous les produits sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, notamment quant à la qualité marchande, à l’adaptation à un usage particulier, à la durabilité, au titre de propriété et à l’absence de contrefaçon. Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions de garantie; les exclusions ci-dessus pourraient donc ne pas s’appliquer à vous.

SECTION 19 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, Elena Alexander │ Geometric Art ainsi que ses administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, entrepreneurs, fournisseurs de services et concédants de licence ne pourront être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de profits, de revenus, d’économies ou de données, ni des coûts de remplacement découlant de votre utilisation des Services ou d’un produit, même s’ils ont été informés de la possibilité de tels dommages. En aucun cas, notre responsabilité totale ne dépassera le montant que vous avez payé pour le produit à l’origine de la réclamation.

SECTION 20 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Elena Alexander │ Geometric Art ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, entrepreneurs et fournisseurs de services à l’égard des pertes, dommages, responsabilités, réclamations et dépenses, y compris les honoraires juridiques raisonnables, découlant de votre violation des présentes Conditions, de la loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 21 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

SECTION 22 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L’ENTENTE

Le fait de ne pas exercer ou faire valoir un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit. Les présentes Conditions et toutes les politiques publiées sur le site constituent l’intégralité de l’entente entre vous et nous et remplacent toute entente antérieure concernant les Services. Toute ambiguïté ne sera pas interprétée au détriment de la partie ayant rédigé les présentes Conditions.

SECTION 23 – CESSION

Vous ne pouvez céder ou transférer les présentes Conditions, ni aucun droit ou aucune obligation qui en découle, sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder ou transférer les présentes Conditions sans préavis.

SECTION 24 – DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Les présentes Conditions et toute transaction connexe sont régies par les lois de la province de l’Alberta et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables, sans égard aux principes de conflit de lois. Les tribunaux situés à Calgary, en Alberta, auront compétence exclusive pour entendre tout litige.

SECTION 25 – TITRES

Les titres sont fournis uniquement pour faciliter la consultation et ne limitent pas la portée des présentes Conditions.

SECTION 26 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page. Nous pouvons les mettre à jour en publiant les modifications sur le site Web. Nous vous informerons des modifications importantes lorsque la loi l’exige. En continuant d’utiliser les Services après la publication des modifications, vous acceptez les Conditions modifiées.

SECTION 27 – COORDONNÉES

Toute question concernant les présentes Conditions doit être envoyée à :

Elena Alexander
elena@elena-alexander.com